La nomenclature des niveaux de diplômes en France

Que ce soient les diplômes de l’Education Nationale, du Ministère de l’Agriculture ou bien encore des Sports, tous les diplômes reconnus par l’Etat, inscrits au RNCP, sont classés selon une nomenclature de niveaux. Cela est valable pour les diplômes obtenus par la voie scolaire ou dans un centre de formation d’apprentis. Chaque titre obtenu implique un niveau reconnu de ce diplôme, il en est de même pour les formations par apprentissage. Il existe une nomenclature Européenne qui a défini des niveaux de formation ou niveau d’études : Niveau 1 (niveau I) à niveau 6 (niveau VI). Ainsi, toute qualification, certification, que ce soit en formation initiale ou formation continue, doit être classée dans ce référentiel.

LA CORRESPONDANCE DES NIVEAUX DE DIPLÔMES

Diplôme de niveau 3 (niveau III)

Dans l’ancienne nomenclature, il s’agissait des diplômes de niveau VI. Ce sont les diplômes inférieurs au baccalauréat ou infra-bac, c’est-à-dire le Certificat d’Aptitudes Professionnelles (CAP) et Brevet Enseignement Professionnel (BEP) ou bien le Brevet Professionnel (BP). Il peut également avoir certains Certificats de Spécialisation (CS).

Dans l’ancienne nomenclature, il s’agissait des diplômes de niveau IV, c’est d’ailleurs le seul niveau de diplôme qui n’est pas changé. Il s’agit du baccalauréat (Bac) ou diplômes de niveau bac. Que ce soit un Bac général, un bac technologique ou un Bac professionnel, cela n’a aucune incidence sur le niveau de diplôme.

Diplôme de niveau 4 (niveau IV)

Diplôme de niveau 5 (niveau V)

Dans l’ancienne nomenclature, il s’agissait des diplômes de niveau III. Ce sont les diplômes à bac +2, soit deux ans d’études après le baccalauréat. Il s’agi des Brevets de Techniciens Supérieurs (BTS), DUT, DEUG…. Que ce soit un BTS agricole ou non, il s’agit du même niveau de diplôme.

Dans l’ancienne nomenclature, il s’agissait des diplômes de niveau II (niveau 2). Ce sont les diplômes à bac +3, soit 3 années après le bac, c’est-à-dire les licences.

Diplôme de niveau 6 (niveau VI)